Les charges de copropriété  : l’escalier est une partie commune et les charges de l'excalier sont réparties entre tous les copropriétaires au prorata de leurs tantièmesLes charges de copropriété : l’escalier est une partie commune et les charges de l'excalier sont réparties entre tous les copropriétaires au prorata de leurs tantièmesl’escalier est une partie commune et les charges de l'excalier sont réparties entre tous les copropriétaires au prorata de leurs tantièmes

Conseils pour réduire les charges de copropriété l’escalier est une partie commune et les charges de l'excalier sont réparties entre tous les copropriétaires au prorata de leurs tantièmesl’escalier est une partie commune et les charges de l'excalier sont réparties entre tous les copropriétaires au prorata de leurs tantièmesLes charges de copropriété  : l’escalier est une partie commune et les charges de l'excalier sont réparties entre tous les copropriétaires au prorata de leurs tantièmes

Conseils pour réduire les charges de copropriété l’escalier est une partie commune et les charges de l'excalier sont réparties entre tous les copropriétaires au prorata de leurs tantièmes


Conseils pour réduire les charges de copropriété l’escalier est une partie commune et les charges de l'excalier sont réparties entre tous les copropriétaires au prorata de leurs tantièmesl’escalier est une partie commune et les charges de l'excalier sont réparties entre tous les copropriétaires au prorata de leurs tantièmesLes charges de copropriété  : l’escalier est une partie commune et les charges de l'excalier sont réparties entre tous les copropriétaires au prorata de leurs tantièmes

Escalier : faisant partie du gros œuvre, l’escalier est une partie commune et les charges y afférentes doivent être réparties entre tous les copropriétaires au prorata de leurs tantièmes (voir ci-dessus).

Toutefois, des éléments d’équipement commun peuvent se trouver dans l’escalier, comme par exemple les tapis recouvrant les marches. La jurisprudence retient alors le critère de l’utilité pour répartir les dépenses liées à leur entretien ou leur réfection, permettant ainsi d’exclure de leur paiement les lots du rez-de-chaussée.
Mais il pourrait en être autrement en présence d’une clause dans le règlement de copropriété qualifiant ces tapis de parties communes (et non plus d’éléments d’équipement commun).
Dans ce cas, les charges correspondantes seront réparties comme les charges de l’escalier, c’est-à-dire en fonction des tantièmes de tous les copropriétaires. Une telle clause a été reconnue valable par les tribunaux.


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