Régularisation des charges de copropriété ? Régularisation des charges de copropriété ? Les charges de copropriété, de la provision à la régularisation avec le logiciel de syndic de copropriété.

Le processus de la régularisation des charges de copropriétéLes charges de copropriété, de la provision à la régularisation avec le logiciel de syndic de copropriété.Régularisation des charges de copropriété ?

Le processus de la régularisation des charges de copropriété

  • Rappel du calcul des appels de fonds à partir du budget prévisionnel
    Le budget prévisionnel est le budget à partir duquel les appels de charges sur budget prévisionnel seront appelés.
    Le budget prévisionnel permet d'estimer les charges de la copropriété à l'avance, puis on les réparti en fonction des millièmes spécifiques à chacun des lots, donc aux copropriétaires.

    A la fin de l'année, le syndic fait le bilan entre les dépenses réellement constat�es et les provisions qui ont été appelés sur l'exercice.
    Une fois que les comptes sont arrêtés, le conseil syndical effectuer un CONTROLE DES COMPTES en verifiant ces comptes (un rendez-vous est pris chez le syndic).
    Le conseil syndical vérifie que les dépenses correspondent aux budget qui avait été arrêté l'année précédente.
  • Exemple de budget prévisionnel et de dépenses réelles

    Exemple pour illustrer le budget:
    Dans les comptes de l'exemple ci-dessous, les dépenses ont largement d�passé celles qui �taient prévues dans le cadre du budget prévisionnel!!!
    Les dépenses réelles de la copropriété ont d�passé le budget prévisionnel qui avait été approuv� en assemblée générale des copropriétaires.
  • Régularisation en cas de dépassement de budget
    La différence dans l'exemple est de 1 460 �.
    Il avait été appelé auprès des copropriétaires la sommes de 15 425 à alors que le montant des factures de dépenses réelles ont été de 16 885 �.

    Pour l'exercice, il y a donc un d�ficit de 1 460 à qu'il va falloir appeler auprès des copropriétaires pour �quilibrer les comptes de la copropriété (qui à l'heure actuelle est bien en d�ficit!).

    Lors du contrôle des comptes par le conseil syndical, le syndic précise le montant de dépassement qu'il faudra appeler auprès de copropriétaires pour l'exercice précédent.
    Ces comptes seront prèsent�s par le syndic à l'ensemble des copropriétaires au cours de l'assemblée générale .
    Dans les comptes que les copropriétaires recoivent avec la convocation de l'AG, figure le montant de la régularisation et la quote part de la régularisation de chacun des copropriétaires.
    Les copropriétaires n'ont pas encore à ce moment à payer la régularisation, car il faudra attendre le vote de l'AG, puis l'appel de régularisation qui interviendra après l'AG.

    Après l'assemblée générale, le syndic sera autoris� à envoyer aux copropriétaires les appels de fonds pour la régularisation.
    Il s'agit souvent du 5�me appel de fonds (si la copropriété fait un appel trimestriel).

    Pour se faire, le syndic va ANNULER sur tous les comptes des copropriétaires, les écritures des appels de fonds calculés sur le budget prévisionnel, puis va recalculer UNE nouvelle répartition cette fois sur la base des dépenses réelles de la copropriété sur l'ensemble des copropriétaires.

    Le détail de la régularisation apparait clairement sur les comptes individuels des copropriétaires.

  • Régularisation en cas de non dépassement de budget (les copropriétaires ont trop vers")
    En cas de dépenses inférieures au budget, les copropriétaires ont trop vers� et le trop-perçu sera rendu ou affect� aux sommes à devoir pour la nouvelle année.


Le processus de la régularisation des charges de copropriété



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