Associer les clés de répartition aux lots

Documents nécessaires pour réaliser cette opération:

Liste des copropriétaires et des lots à jour
Liste des clés de répartition de chacun des lots à jour

Pré-requis pour réaliser cette manipulation:

Vous avez déjà saisi TOUS les lots de la copropriété
Vous avez déjà saisi TOUTES les cles de répartition

Observations:

• En principe l'affectation des clés aux lots est une opération qui aurait du être réalisée lors de l'initialisation du logiciel dans la phase de paramétrage
• Il arrive cependant que la saisie des clés par lot se réalise pour des raisons particulières, telle que la création de nouvelles clés de charges durant la vie de la copropriété (changement de reglement de copropriété, fusion ou division de lots ou encore cession de parties communes dans la copropriété).

Clé de charges ou clé de répartition?

Ces 2 expressions sont fréquemment utilisées pour exprimer la même chose, clé de charges = clé de répartition sous-entendu "clé de répartition de charges"

Pour acceder aux clés de charges :

•  aller dans PARAMETRAGE en haut, à droite de chaque écran
• puis sur le menu de gauche CLES DE REPARTITION

1. Bouton Ajouter une nouvelle clé de charges
2. Bouton pour créer automatiquement une nouvelle clé de charges calculée à partie de la consommation individuelle d'eau des copropriétaires
3. Numéro des clés dans le logiciel syndic
4. Libellé des clés de charges
5. Tantièmes total (ou millièmes ) de chacune des clés de répartition de charges

Sur la partie supérieure de l'écran apparait le cadre sur lequel figure de nouveau le détail de la clé de charges qu'il sera possible de modifier:

1. Le numéro de la clé de charges
2. Le nom de la clé
3. Les tantièmes de la clé (qui doit correspondre au total des tabtièmes de chaque lot figurant en bas de l'écran)
4. Des commentaires éventuels
5. La possibilité de désactiver la clé lorsque celle-ci n'est plus utilisée dans la copropriété (cas des modifications du règlement de la copropriété)
6. Enregistrer les modifications
7. Possibilité de supprimer la clé ( ne le faire que si la clé n'a jamais été utilisée).

• C'est à partir de ce formulaire situé en bas de l'écran de la clé de charges qu'il est possible de modifier ou d'affecter les tantièmes (ou millièmes) par lots.
• Figure dans ce document tous les lots de la copropriété, qu'ils soient ou non affectés par la répartition.

Cela veut dire que :

• Certains lots sont concernés par la clé de répartition de charges, dans ce cas il faudra y faire figurer le nombre de tantièmes correspondant,
• Certains lots ne sont pas concernés par la clé de charges, dans ce cas aucun nombre de devra figurer dans la case correspondante (voir le point 7 )

 Colonne correspondant aux numéros de lots de la copropriété

1. Détail du lot (porte, étage, type)
2. Nom de la clé de charges
3. Millièmes (ou tantièmes) affectés au lot
4. Nom des propriétaires actuels des lots
5. Exemple du nombre de tantièmes pour le lot 2 (soit 10/390ème)
6. Exemple d'un lot non affecté par cette clé de répartition

1. Le nombre total de lots de la copropriété
2. Le nombre de tantièmes répartis pour cette clé sur l'ensemble des lots