Cession d'un lot d'un copropriétaire en cours d'exerciceCession d'un lot d'un copropriétaire en cours d'exercicePréparer les écritures lors de la vente d'un lot d'un copropriétaire en cours d'exercice.?

Préparer cession d'un lot d'un copropriétaire en cours d'exercice avec le logiciel gratuit.Préparer les écritures lors de la vente d'un lot d'un copropriétaire en cours d'exercice.?Cession d'un lot d'un copropriétaire en cours d'exercice

Préparer cession d'un lot d'un copropriétaire en cours d'exercice avec le logiciel gratuit.

Lorsqu'un copropriétaire vend un ou plusieurs lots en cours d'exercice, il y a lieu de bien effectuer les opérations de sortie du copropriétaire vendeur ainsi que l'entrée dans le lot du nouveau copropriétaire.
La répartition des charges après la cession entre l'ancien propriétaiire et le nouveau est effectuée automatiquement par le logiciel.
Voici comment procéder:
  • Saisir la date de sortie du ou des lot(s) du copropriétaire vendeur.
  • Saisir la date de d'entrée du ou des lot(s) de l'acquéreur (le nouveau copropriétaire).
  • C'est tout...vous n'avez plus rien à faire pour gérer ce point.
Deux fonctionnalités seront impactés par ces modifications:
Pour les appels de fonds:
A partir de ce moment, le logiciel connaîtra uniquement le nouveau propriétaire pour lui affecter les appels de fonds.

Pour l'ancien propriétaire: L'ancien propriétaire ne sera plus du tout affecté par les appels de fonds restant de l'exercice en cours ni des suivants.
L'ancien propriétaire ne sera pas non plus affecté par la régularisation et la clôture des comptes. : c'est le nouveau proppriétaire qui "hérite de l'actif et du passif" de l'ancien propriétaire.

ATTENTION!
  • Si durant l'exercice, des appels de fonds ont été appelés auprès du copropriétaire vendeur (99% des cas), il y a lieu de les tranférer sur le compte du nouveau copropriétaire , de même que les règlements de ces appels de fonds. Voir les modèles d'ecritures ici
  • Si des avances ont été réalisése, il y a lieu des passer des écritures de transfert pour rembourser les avances à l'ancien copropriétaire et affecter les avances au nouveau copropriétaire. En savoir plus ici
  • Si des travaux (appels de fonds pour travaux) ont été entrepris sur l'exercice ou sur plusieurs exercices antérieurs, il y a aussi des écritures de tranfert des ecritures d'appels de fonds pour travaux (et des règlements) de l'ancien corpropriétaire au nouveau copropriétaire (voir les modèles d'ecritures ici)
  • Si des facturations particulières ont été faites au copropriétaire vendeur (vente d'une clé, d'une boite aux lettres, d'un pass...) sur l'exercice, il y a aussi des écritures de tranfert des ecritures de facturation de l'ancien corpropriétaire au nouveau copropriétaire.



Modifier les lots d'un copropriétaire:
Remplir les zones indispensables à la préparation de votre assemblée.

1 Onglet COPROPRIÉTAIRES

2 Cliquer sur le NOM du copropriétaire.




Sélectionner le lot à modifier à partir de l'écran du copropriétaire vendeur

3 Cliquer sur le bouton "MODIFIER" pour ouvrir l'écran des lots affectés à ce copropriétaire.




Ecran des lots affectés au copropriétaire

4 Cet écran affiche la liste de tous les lots affectés à ce copropriétaire avec les dates d'entrée de chaque lot.
En principe, c'est le dernier exercice qui est présenté pour validation.

5 Saisir ici la date de sortie (date correspondant à la date de vente figurant sur l'acte de vente du copropriétaire sortant).

Logiciel syndic copropriété Cession d'un lot d'un copropriétaire en cours d'exercice haut



Les dates de sortie apparaissent sur la liste des lots du copropriétaire vendeur.

6 La liste des lots du copropriétaire vendeur fait ressortir la date de cession (sortie) de chacun des lots.


Les lots sorties ne sont donc plus affectés dans la copropriété!
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Le tableau de contrôle de cohérence sur la page d'accueil fait ressortir une anomalie dans la copropriété!.

Les lots cedès ne sont plus affectés, l'anomalie est ressortie sur le cadre de contrôle de cohérence de l'écran d'accueil.
Il y a donc lieu d'affecter à nouveau les lots isolés au nouveau copropriétaire, sinon le calcul des répartition des charges serait �rron°!

Pour cela, saisir les données du nouveau copropriétaire en créant un copropriétaire.
Puis affecter les lots libres au nouveau copropriétaire!

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accéder à l'affectation des lots à un copropriétaire > >>

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