Quote-part en copropriété

Glossaire pour les syndics de copropriété

Quote-part en copropriété

Quote-part : cette expression veut simplement dire : la part que chacun doit payer (en fonction des millièmes). On dit : sa quote-part de charges.
C'est la part attribuée à chaque copropriétaire pour la répartition des charges de copropriété.

Une quote-part détermine la part que chacun doit payer ou recevoir dans la répartition d’une somme totale, au sein d’une copropriété.

La quote-part est déterminée en fonction de la valeur relative à un lot (surface, consistance, situation…), elle est évaluée en tantièmes et exprimés en millièmes.

Au sein de la copropriété, les tantièmes définissent le pouvoir de vote de chacun des lots, ils servent à constituer une base pour le calcul des charges.

La quote-part est la proportion de participation aux votes et aux charges déterminés en fonction des tantièmes détenus dans la copropriété.

C'est la part que chacun doit payer (en fonction des millièmes).
On dit : sa quote-part de charges.