Module assemblée générale des copropriétaires 100% digitale

• Feuille de presence à l'AG de ce soir

  J'ai besoin de sortir une feuille de presence avec une autre clé

  Monsieur pour mon AG de ce soir j'ai besoin de sortir une feuille de presence avec 1076 tantièmes suite au modif du 30.01.2015 or il me sort la feuille de presence sur l'ancienne clé merci de votre aide cordialement MME Mxxxxxxx

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  La liste des copropriétaires sur la feuille de présence dépend de la clé chosie

  Lorsque vous avez créé l'AG, vous avez sélectionné une clé de répartition.

  Cette clé est à la base de la sélection des copropriétaires qui figurent sur la feuille de présence de l'AG.

  Si vous souhaitez modifier la liste des copropriétaires pour l'adapter à une autre clé de répartition:

  • Aller dans l'Assemblée Générale
  • Cliquer sur le bouton MODIFIER
  • Modifier la clé de répartition dans la liste de choix prévu à cet effet.
  • Puis enregistrez les modifications.

  Ensuite dans l'écran de l'AG aller tout en bas de l'écran.

  • Figure un cadre avec la liste des copropriétaires : cliquer sur le gros bouton «MISE A JOUR LA LISTE DES COPROPRIETAIRES».

  Les feuilles de présence seront donc celles des copropriétaires affectés par la nouvelle clé que vous aurez modifiée.

   

  Cordialement

   

• Documents à joindre à l'assemblée générale des copropriétaires

  une quinzaine de documents disponibles à joindre à l'AG

  Bonjour, l'index "Rapports" fournit quantité de documents, "comptables" ou "pour l'assemblée".

  Cette dernière rubrique comprend une quinzaine de documents : en dehors des "5 annexes", quels sont ceux à annexer obligatoirement à la convocation AG, s'il vous plait ?

  Je ne sais jamais lequel produire notamment pour indiquer que nous n'avons aucun copropriétaire débiteurs.

  Particularité de la copro : l'AG décide chaque année de NE PAS répartir les excédents ; nous les versons au fonds travaux (ou aux avances pour travaux lorsqu'il en est prévu).

  Les rapports "après répartition" sont donc particulièrement peu parlants et embrouillent totalement nos copropriétaires ; maintenant s'ils sont obligatoires ???

  Merci ; bien cordialement,

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  Voici un apperçut des éléments à fournir à l'AG

  Bonjour,

  La convocation doit être écrite et mentionner :

  • le lieu, la date et l'heure de la réunion,
  • les questions inscrites à l'ordre du jour de la réunion,
  • les modes de consultation des justificatifs de charges avant la tenue de l'assemblée générale.

  En fonction de la nature des questions inscrites à l'ordre du jour, des documents supplémentaires doivent être adressés aux copropriétaires, au plus tard en même temps que la convocation.

  La remise de certains documents conditionne ainsi la validité des futures décisions. C'est le cas notamment :

  • des documents comptables et financiers pour l'approbation des comptes,
  • du projet de budget prévisionnel avec le comparatif du dernier budget lorsqu'il doit être voté,
  • des projets de contrat pour voter des travaux,
  • des projets de texte pour valider une modification du règlement de copropriété ou de répartition des charges.

  Certains documents doivent par ailleurs être notifiés à titre d'information à chaque copropriétaire dans les mêmes conditions. Tel est le cas par exemple :

  • des 5 annexes comptables (l'état financier, le compte de gestion générale de l'exercice clos et réalisé, le compte de gestion pour opérations courantes et budget prévisionnel, le compte de gestion travaux et l'état des travaux et opérations exceptionnelles),
  • de l'état détaillé des sommes perçues par le syndic au titre de sa rémunération,
  • de l'avis rendu par le conseil syndical lorsque cet avis est obligatoire,
  • du projet de l'état individuel de répartition des comptes de chaque copropriétaire en vue de l'approbation des comptes.

  Cordialement

• Vote propriétaire détient plus de 50 des parties communes

  Vote propriétaire détient plus de 50% des quotes parts de parties communes

  Bonjour,
  je reviens vers vous toujours sur ma base test :
  Le propriétaire V.J. détient plus de la moitié des quotes parts de parties communes, le nombre de voix dont il dispose devrait être réduit à la somme des voix des autres propriétaires.( article 22).
  Avez pris en compte ce paramètre.
  Cordialement

• Questions libres lors de l'assemblée générale des coproprietaires

  Questions libres lors de l'assemblée générale des coproprietaires

  Bonjour,
  Comment est il possible lors de l'Assemblée générale d’insérer des questions libres qui ne nécessitent pas de vote des copropriétaires ?
  Dans l'attente de votre réponse
  Cordialement

• Convocation assemblée générale pour un lot en indivision

  Convocation assemblée générale pour un lot en indivision

  Bonjour,
  Les copropriétaires peuvent, pour un lot, être une personne physique; seule, en couple, en indivision, mais également une personne morale représentée par une personne physique.
  
  Actuellement votre logiciel ne permet de créer qu'une seule identification, ce qui peut s'avérer insuffisant.
  Notamment pour les convocations en assemblée générale, identifier le représentant d'une personne morale, d'une indivision, de déterminée nominativement le membre du Conseil Syndical.
  
  J'ai essayé dans le cas d'un couple de créer un nouveau copropriétaire, mais dans ce cas il est impossible de le lier aux lots déjà affectés .
  Bien cordialement.
  Christian B.

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