Millième dans une copropriété

Chaque copropriétaire possède une quote-part de la copropriété.

Les millièmes représentent la quote-part des parties communes comprises dans chaque lot.

Cette quote-part est exprimée en millième ou en tantièmes (représentant un certain nombre, qui rapporté au total de toutes les parts des lots de la copropriété peut être exprimé en pourcentage).

La plupart du temps, les copropriétés sont divisées en millièmes de parts, d'où l'appellation «millièmes» qui sont de fait des tantièmes exprimés sous forme de mille.

Le mode de calcul des millièmes se fait en retenant la valeur des parties privatives de chaque lot ( art. 1, 5, 6-1, 10, 11, 30 Loi 10 juillet 1965) .

Le nombre des millièmes est mentionné dans le règlement de copropriété et sert à déterminer le nombre de voix dont dispose chaque copropriétaire mais aussi à établir la répartition des charges.

La détermination du nombre de tantièmes dans la copropriété est libre, et on peut voir des chiffres comme 1.000, 10.000, 100.000... tout dépend de la taille de la copropriété et du nombre de ses lots.

Pour calculer la valeur en millièmes d'un logement, le géomètre détermine la superficie, puis il applique des coefficients de pondération selon l'étage, la vue.

Ces millièmes serviront de base pour établir la répartition des charges.

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