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Vente d 'un lot dans la copropriete suite à une vente de lot
Question-réponse sur le support technique de VILOGI
Les ventes de lots (mutations) avec le logiciel syndic de copropriété
Vente d'un lot dans la copropriete suite à une vente de lots
Bonjour et surtout merci,
J'ai deja procédé dans un premier temps à retirer les lots à Monsieur PXX . Je les ai attribués à mademoiselle DXX.
Les dates entrées et sorties sont donc remplis.
Ce sont les écritures comptables qui posent problemes...
Désolé, mais la je galère vraiment... Nicolas B.
Bonjour,
Le nouveau copropriétaire hérite de l’actif et du passif des lots qu’il a acquis.
Le nouveau copropriétaire aura à payer toutes les charges correspondantes à ces lots, appels de fonds et régularisation des charges en fin d’exercice.
Si les lots sont à attribuer au nouveau copropriétaire, les appels de fonds à venir seront automatiquement appelés au nouveau copropriétaire.
- Ce qui pose problème c’est pour la régularisation des charges en fin d’exercice.
- Celle-ci rappelons-le, effectue la différence entre les charges réelles de l’exercice et les appels de fonds (calculée à partir d’un budget prévisionnel).
- La différence (dépenses réelles – appels de fonds) est affectée aux copropriétaires au dernier jour de l’exercice (le nouveau copropriétaire en cas de vente d’un lot).
Pour le cas d’une vente d’un lot, nous avons des écritures d’appels de fonds réalisées sur l’ancien copropriétaire et des appels sur le nouveau copropriétaire.
Nous devons donc transférer les écritures des appels de fonds de l’ancien sur le nouveau copropriétaire.
De cette façon, nous aurons le nouveau copropriétaire qui aura dans son compte tous les appels de fonds appelés sur l’exercice (même s’il n’était pas propriétaire au début). Lorsque nous ferons la régularisation des charges, on additionnera les appels de fonds de l’exercice du nouveau copropriétaire.
L’ancien copropriétaire lui n’est plus représenté dans la copropriété et verra son compte épuré.
Exemple de situation des comptes avant toute régularisation :
Avant de continuer, ces explications vous semblent elles claires ?
Cordialement
Toute l'équipe de Vilogi.com