Vente d'un lot et changement de coproprietaire avec le logiciel syndic de copropriete

• Mutation en cours d'exercice copropriété

  Mutation en cours d'exercice et je n'arrive pas à établir les deux appels de fond

  Mon assemblée générale approche et je suis en train de préparer l'appel de fonds que j'y distribuerai.
  
  Une mutation a eu lieu en cours d'exercice et je n'arrive pas à établir les deux appels de fond pour les deux propriétaires.
  En effet, la somme demandée à la SCI X au titre de l'exercice 06-2012-05-2013 doit être repartie entre la nouveau propriétaire (P.C.) et cette SCI qui avait la propriété des 3 lots concernés jusqu'au 28/09/12.
  
  Comment faire pour créer ces deux appels de fonds ?
  Merci d'avance pour votre aide !
  Cordialement,

• Comment transférer les appels de fonds sur l'acquéreur

  J'aimerais savoir comment transferé les appels de fonds 2ème trimestre 2018

  Bonjour,
  J'aimerais savoir si il est possible et comment transferé les APPEL DE FONDS 2EME TRIMESTRE 2016
  AFB454549 de 346,73€ ainsi que les Fonds de travaux loi Alur
  AFB454549 de 22,95€ de Madame BIxxxxx vers Monsieur Dxxxxx. En effet, les appels de charges ont été édité avant la création de la vente Dxxxx-Bxxxxx or, monsieur Dxxxxxest devenue acqéreur au 22 mars 2018, c'est donc lui qui doit payer les charges du 1er avril et non madame Bxxxxx.
  (Lot 4/1004)

  Même en ayant suivi la procédure que vous m'avez indiqué, le solde du est toujours au nom de madame Bxxxxx et non au nom de Monsieur Dxxxx. Comme j'ai pu vous l'expliquer dans le message précédent, tout a été transféré correctement sur monsieur Dxxxx mis a part l'appel de charges de 346.73+22.95€ que j'ai fait avant d'avoir effectué la mutation (grosse erreur!) alors que c'est monsieur Dxxx  qui était propriétaire au 1er avril l'appel de fond ayant été réalisé avant que monsieur Dxxxx soit crée, il a ete édité et mis au nom de madame Bxxxx.
  Cordialement,
  
  

• Vente d'un lot et changement de coproprietaire

  Vente d'un lot et changement de coproprietaire avec le logiciel syndic de copropriete

  
  Suite à un changement de propriétaire, dois je changer le nom sur la fiche de mon ancien propriétaire, ou créer une autre fiche de propriétaire et de réattribuer les lots.
  Car dans ce dernier cas, j'ai peur que les écritures financière ne soit pas réattribué au nouveau propriétaire car j'aurais bien sur à faire face à une régularisation (positive ou négative ) en clôture d'exercice.
  Merci

• Vente d'un lot dans la copropriete suite à une vente de lots

  Vente d'un lot dans la copropriete suite à une vente de lots

  Bonjour et surtout merci,
  J'ai deja procédé dans un premier temps à retirer les lots à Monsieur PXX . Je les ai attribués à mademoiselle DXX.
  
  Les dates entrées et sorties sont donc remplis.
  
  Ce sont les écritures comptables qui posent problemes...
  Désolé, mais la je galère vraiment... Nicolas B.

• Vente de lots et mutation sur les comptes vendeur et acquéreur

  L'appel de fonds ne se génère pas sur le compte de l'acquéreur

  Bonjour, Dans la copropriété des 3 carreaux Mme Sxxxxxx a acquis les lots 55 17 et 18 de TARASCON VILLE le 05 mars 2017. j'ai appliqué la procédure de mutation partielle et les reprises sont correctes sur le compte client. Les appels de fonds sont mensuels et à terme échu (mars appelé fin mars).

  Mme Sxxxxxx doit donc régler l'intégralité du mois de mars . Or son appel de fonds ne se génère pas.

  Merci par avance pour votre aide

  Cordialement

   

  Je sais mais il s'agit effectivement d'une décision d'AG adoptée dans les conditions de l'article 26 en 2011 "l'assemblée générale décide de facturer à terme échu et mensuellement les appels de fonds de chaque copropriétaire"

  A l'époque notre direction a décidé d'appliquer les même modalités de réglement que pour les loyers ...

  Pouvez-vous trouver une solution d'urgence car j'aurai le problème à chaque vente et mes appels de fonds doivent partir au plus tard demain ....

  Par avance merci

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  Voici les écritures à passer sivous souhaitez éviter la procédure automatique de mutation des lots de la copropriété

  Normalement la date d'éxigibilité des paiements de charges liées au buget prévisionnel se fait à l'avance (le premier jour du trimestre) et non à terme échu.

  Est-ce que le règlement de copropriété fait mention de la date d'éxigibilité des paiements de charges ou est-ce que cela est une décision collective de la copropriété suite à une AG?

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  Bonjour,

  1 - lors d'une mutation, le compte du propriétaire vendeur reste du au syndicat, quelle que soit les modalités de reglement de l'ADF (terme échu). Donc aucun impact sur la mutation.

  2 - vous devez donc procéder au traitement de la mutation, qui consiste d'une partà transféréer les lots, mais surtout à reproduite les appels de fonds sur de compte de l'acquéreur de manière à pouvoir continuer la gestion, notamment à effectuer la régularisation des comptes en fin d'exercice sur le compte de l'acquéreur.

  3 - la procédure de mutation de modifie en rien, les dettes ou créances du vendeur.

  A partir de ces règles il vous appartient de procéder aux mouvements de mutations indépendamment du logiciel.

  Voici les écritures qui sont passées lors d'une mutation

  1 - Sur le compte du vendeur
  Débit 701 Appel de fonds (le montant de tous les appels de fonds de l'exercice) exemple Appel T1 500€ + Appel T2 500€ = 1000€
  Crédit 450 cpt du vendeur 1000€

  2 - Sur le compte de l'acquéreur
  Débit 450 cpt de l'acquéreur 1000€
  Crédit 701 Appel de fonds (le montant de tous les appels de fonds de l'exercice) 1000€

  3 - Ecritures d'équilibrage sur le compte de l'acquéreur + celui du vendeur
  Débit 450 cpt du vendeur 1000€
  Crédit 450 cpt de l'acquéreur 1000€

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  Vous remarquerez que les soldes des comptes du vendeur et de l'acquéreur ne sont modifiés à la suite de ces écritures.

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  Vous devez procéder de la même manière pour les avances de trésorerie, les fonds travaux ALUR ainsi que les appels de fonds travaux s'il y en a.

  Cordialement

   

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