Quels sont les documents à joindre à l'AG

• Convocation assemblée générale pour un lot en indivision

  Convocation assemblée générale pour un lot en indivision

  Bonjour,
  Les copropriétaires peuvent, pour un lot, être une personne physique; seule, en couple, en indivision, mais également une personne morale représentée par une personne physique.
  
  Actuellement votre logiciel ne permet de créer qu'une seule identification, ce qui peut s'avérer insuffisant.
  Notamment pour les convocations en assemblée générale, identifier le représentant d'une personne morale, d'une indivision, de déterminée nominativement le membre du Conseil Syndical.
  
  J'ai essayé dans le cas d'un couple de créer un nouveau copropriétaire, mais dans ce cas il est impossible de le lier aux lots déjà affectés .
  Bien cordialement.
  Christian B.

• Changement du président du conseil syndical

  Changement du président du conseil syndical

  Bonjour,

  Ou puis-je trouver un document a remplir en cas de changement du président du conseil syndical  svp ?

  Merci d'avance, F P

• Réduire les voix en assemblée générale des copropriétaires article 22

• Utiliser les codes barres pour la liste de présence AG copropriétaires

  Je souhaite faire une liste de présence avec le système des code barre

  Bonsoir;
  Je souhaite faire une liste de présence avec le système des code barre et remettre également les chèques avec le système des code barre.
  Si j'achète une douchette scannant les code barre est-ce que ça fonctionne sur le logiel et si oui comment ?
  Merci à vous.

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  Pour la feuille de présence et les paiements il faut paramétrer le code 128

  Pour la feuille de présence, vous devez cliquez sur le "code barre" (ci-dessous une capture d'écran pour vous aider) dans la rubriqe "Assemblée" et faire la configuration avec votre douchette:

  Pour la feuille de présence et les paiements il faut paramétrer la douchette avec le "code 128" (type de code barre).

  L'ensemble des douchettes reconnaissent ce type de code barre.

  Pour la présence en AG il faut imprimer la feuille de présence avec code barre puis ouvrir la page au niveau de l'AG en bout de ligne.

  Pour le paiement il s'agit de la zone de recherche rapide.

  Cordialement

• Documents à joindre à l'assemblée générale des copropriétaires

  une quinzaine de documents disponibles à joindre à l'AG

  Bonjour, l'index "Rapports" fournit quantité de documents, "comptables" ou "pour l'assemblée".

  Cette dernière rubrique comprend une quinzaine de documents : en dehors des "5 annexes", quels sont ceux à annexer obligatoirement à la convocation AG, s'il vous plait ?

  Je ne sais jamais lequel produire notamment pour indiquer que nous n'avons aucun copropriétaire débiteurs.

  Particularité de la copro : l'AG décide chaque année de NE PAS répartir les excédents ; nous les versons au fonds travaux (ou aux avances pour travaux lorsqu'il en est prévu).

  Les rapports "après répartition" sont donc particulièrement peu parlants et embrouillent totalement nos copropriétaires ; maintenant s'ils sont obligatoires ???

  Merci ; bien cordialement,

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  Voici un apperçut des éléments à fournir à l'AG

  Bonjour,

  La convocation doit être écrite et mentionner :

  • le lieu, la date et l'heure de la réunion,
  • les questions inscrites à l'ordre du jour de la réunion,
  • les modes de consultation des justificatifs de charges avant la tenue de l'assemblée générale.

  En fonction de la nature des questions inscrites à l'ordre du jour, des documents supplémentaires doivent être adressés aux copropriétaires, au plus tard en même temps que la convocation.

  La remise de certains documents conditionne ainsi la validité des futures décisions. C'est le cas notamment :

  • des documents comptables et financiers pour l'approbation des comptes,
  • du projet de budget prévisionnel avec le comparatif du dernier budget lorsqu'il doit être voté,
  • des projets de contrat pour voter des travaux,
  • des projets de texte pour valider une modification du règlement de copropriété ou de répartition des charges.

  Certains documents doivent par ailleurs être notifiés à titre d'information à chaque copropriétaire dans les mêmes conditions. Tel est le cas par exemple :

  • des 5 annexes comptables (l'état financier, le compte de gestion générale de l'exercice clos et réalisé, le compte de gestion pour opérations courantes et budget prévisionnel, le compte de gestion travaux et l'état des travaux et opérations exceptionnelles),
  • de l'état détaillé des sommes perçues par le syndic au titre de sa rémunération,
  • de l'avis rendu par le conseil syndical lorsque cet avis est obligatoire,
  • du projet de l'état individuel de répartition des comptes de chaque copropriétaire en vue de l'approbation des comptes.

  Cordialement

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