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Vastgoedsoftware in NéerlandaisSélectionner une lettre
Mots pour la lettre P
- P.a.s.
- P.e.l.
- P.o.s. plan d occupation des sols
- Pacte de préférence
- Participation des employeurs a l effort de construction
- Participation pour dépassement de c.o.s
- Partie commune
- Partie commune a jouissance privative
- Parties communes et parties privatives
- Parties privatives
- Pas de porte
- Patrimoine immobilier
- Performance énergétique
- Permis conditionnel de construire
- Permis de construire
- Permis de construire dérogatoire
- Permis de construire modificatif
- Permis de construire tacite
- Permis de démolir
- Permis de régularisation
- Permis précaire
- Pénalités de retard
- Plan comptable
- Plan d épargne logement
- Plan de masse
- Plan d aménagement de zone paz
- Plan local d urbanisme
- Pleine propriété
- PLU modifié
- Plus value immobilière Définition calcul et exonérations Vilogi.com
- Pont thermique
- Pos plan d occupation des sols
- Pouvoir à l assemblée générale des copropriétaires
- Pouvoir d un copropriétaire à l assemblée générale
- PPR
- Preneur
- Prescription
- Prescription trentenaire
- Préavis
- Préciput
- Préemption du permis de conduire
- Prélèvement libératoire
- Prélèvement social
- Président du conseil syndical de copropriété
- Prêt 1 logement
- Prêt amortissable
- Prêt à taux 0%
- Prêt à taux zéro
- Prêt conventionné
- Prêt immobilier Définition types conditions et démarches Vilogi.com
- Prêt in fine
- Prêt locatif intermédiaire
- Prêt-relais
- Primo accédant
- Principes comptables
- Privilège de prêteur de deniers
- Privilège du prèteur de deniers
- Privilège immobilier spécial
- Privilège mobilier dans une copropriété
- Procès verbal de l assemblée générale des copropriétaires
- Produits financier en comptabilité de copropriété
- Promesse de vente
- Promesse de vente
- Promesse de vente en immobilier Définition textes de loi jurisprudences Vilogi.com
- Promesse unilatérale de vente d un bien immobilier
- Promettant
- Promoteur
- Property manager
- Property manager gestionnaire et financier
- Property manager administrateur de biens nouvelle génération
- Propriété immobilière
- Propriété intellectuelle
- Prorata temporis
- Provision de charges
- Publicité fonciére
Propriété intellectuelle
La propriété Intellectuelle permet de protéger et valoriser les inventions, les innovations et les créations. La propriété intellectuelle désigne l'ensemble des "créations de l'esprit": les œuvres littéraires et artistiques, les inventions, les noms, les images et dessins. La propriété individuelle caractérise également les logos, les dessins ainsi que les images utilisés dans les actes de commerce.
La propriété Intellectuelle s'obtient en faisant un dépôt à l'INPI et, donne au détenteur du brevet une protection contre les contre-façons ainsi qu'un monopole d'exploitation.