Comptabilisation des travaux sur plusieurs exercices

L’arrêté annuel des comptes de l’exercice concerne également les travaux et opérations exceptionnelles. Lorsque les travaux sont votés, exécutés et payés au cours d’un même exercice, il n’y a aucune difficulté à enregistrer les charges et produits relatifs à ces derniers. Il en va tout autrement lorsque les travaux et opérations exceptionnelles « s’effectuent sur plusieurs exercices ». Dans ce cas puisque « les charges sont à comptabiliser par le syndicat au fur et à mesure de la réalisation des travaux ou de la fourniture des prestations » , les factures intermédiaires correspondant à la part de travaux exécutés seront comptabilisées « au titre de l’exercice au cours duquel (ils) sont réalisés ». Pour faire face aux charges engendrées par les travaux, le syndic appelle généralement à l’avance les provisions. Elles ne seront enregistrées en produits au cours de l’exercice qu’au « au fur et à mesure de la réalisation des travaux ». Le solde (montant des provisions appelées – charges travaux réalisés) sera reporté au compte 12 « solde en attente sur travaux ou opérations exceptionnelles » qui figurera sur l’?tat financier (annexe 1).