- C.a.f. caisse d allocation familiale
- C.g.l.
- Cacrdb
- Cadastre
- Caf capacité d autofinancement
- Calcul de la consommation d eau dans les immeubles en copropriété
- Calcul des charges récupérables par le syndic
- Capacité d autofinancement
- Capacité d occupation
- Capeb
- Carnet d entretien de la copropriété pour informer les acquéreur et les copropriétaires
- Carnet d entretien très utile pour les futurs acquéreurs
- Caution
- Cel compte d epargne logement
- Certificat d urbanisme
- Certificat de conformité
- Certificat de conformité refus de conformité changement d usage de l immeuble
- Certificat de non péril
- Certificat d alignement
- Certificat d hygiène et salubrité
- Certificat d urbanisme informatif
- Cession
- Charge foncière
- Charges constatées d avance en copropriété
- Charges d habitation
- Charges de copropriété
- Charges de copropriété répartition des charges courantes de copropriété entre l acquéreur et le ven
- Charges et produits pour travaux et opérations exceptionnelles
- Charges locatives récupérables auprès du locataire
- Chèque impayé
- Clause de solidarité
- Clause d indexation
- Clause suspensive en immobilier Définition utilité et exemples Vilogi.com
- Cloud computing
- Cnab confédération nationale des administrateurs de biens
- CNIL Commission nationale de l informatique et des libertés
- CNIL et RGPD
- Cnl confédération nationale du logement
- Coefficient d occupation des sols
- Collectivité locale
- Colocation en gestion locative
- Commandement de payer
- Comment se calculent les frais de notaire
- Commission de conciliation
- Commission départementale de conciliation cdc
- Commission nationale de l informatique et des libertés
- Communication internet
- Communication pour la désignation d un administrateur
- Compromis de vente d un bien immobilier
- Compromis de vente en immobilier Définition conditions effets juridiques Vilogi.com
- Comptabilisation des travaux sur plusieurs exercices
- Comptabilité à partie double
- Comptabilité d engagement
- Comptabilité en partie double
- Comptable
- Compte bancaire séparé au nom du syndicat de copropriété
- Compte d épargne logement (cel)
- Compte de contrepartie
- Compte de résultat
- Comptes fournisseurs
- Comptes nomenclature
- Concubinage
- Condition suspensive d obtention d un prêt
- Condition suspensive définition
- Conditions
- Conseil syndical de copropriété
- Conservation
- Constructeur
- Contrôle des compte de la copropriété
- Convocation à l assemblée générale
- Convocation d une assemblée générale et notion d urgence
- Copropriété
- Copropriété horizontale
- Cos coefficient d occupation des sols
- Cour commune
- Courtier
- Coût moyen pondéré du capital
- Crdb
- Créances liquides et exigibles à la date de la mutation en copropriété
- Créancier
- Créancier et débiteur hypothécaire
- Crédit d impôt
- Crédit immobilier
- Crédit relais
- Csab conseil supérieur de l administration des biens
- Cscv confédération syndicale du cadre de vie
- Csg
Comptes (nomenclature)
Nomenclature des comptes
Pour pouvoir saisir les écritures en comptabilité, vous avez besoin d’une nomenclature des comptes.
La liste des comptes est présentée dans l’arrêté comptable du 14 mars 2005 relatif aux comptes du syndicat des copropriétaires.
L’arrêté donne une liste des comptes classés, numérotés et regroupés par classe :
- les comptes de la classe 1 correspondent aux provisions, avances, subventions et emprunts.
- les comptes de la classe 4 sont tous les comptes des copropriétaires et de tiers1.
Ils sont soldés dès que
l’opération a été réglée.
- les comptes de la classe 5 sont les comptes financiers (argent liquide), c’est-à-dire tous les comptes bancaires
ouverts au nom du syndicat, les placements et la caisse, si le syndicat en possède une.
- les comptes de la classe 6 sont les comptes de charges. Toute dépense d'entretien ou de réparation ayant pour effet le maintien en état normal d'utilisation d'un bien existant constitue une charge.
Les comptes travaux se trouvent également répertoriés dans cette classe.
- les comptes de la classe 7 sont les comptes de produits.
Ils correspondent à toutes les ressources possibles
du syndicat (appels de fonds, subventions, produits financiers…)
Cette classification se rapproche beaucoup de celle du plan comptable des entreprises, mais n’y est pas rattachée.
L’arrêté fixe les règles de fonctionnement de ces comptes.
Les comptes de la classe 2 (immobilisations) et 3 (stocks) n’existent pas dans le plan de comptes de la copropriété, car les dépenses d’approvisionnement, de matériels et de travaux sont réparties intégralement dans l’année entre les
copropriétaires.