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Charges et produits pour travaux et opérations exceptionnelles

Glossaire pour les syndics de copropriété

Charges et produits pour travaux et opérations exceptionnelles


Le décret comptable précise, que « pour les charges et produits pour travaux [...] et opérations exceptionnelles la répartition est opérée selon les mêmes modalités et ne peut intervenir qu’à la clôture définitive de chacune des opérations concernées ».

Autrement dit en fin d’exercice si une opération de travaux, ou une opération exceptionnelle, n’est pas terminée un solde provisoire reste en attente.