Comptes nomenclature

Glossaire pour les syndics de copropriété

Comptes (nomenclature)

Nomenclature des comptes
Pour pouvoir saisir les écritures en comptabilité, vous avez besoin d’une nomenclature des comptes.
La liste des comptes est présentée dans l’arrêté comptable du 14 mars 2005 relatif aux comptes du syndicat des copropriétaires.

L’arrêté donne une liste des comptes classés, numérotés et regroupés par classe :

- les comptes de la classe 1 correspondent aux provisions, avances, subventions et emprunts.

- les comptes de la classe 4 sont tous les comptes des copropriétaires et de tiers1.
Ils sont soldés dès que l’opération a été réglée.

- les comptes de la classe 5 sont les comptes financiers (argent liquide), c’est-à-dire tous les comptes bancaires ouverts au nom du syndicat, les placements et la caisse, si le syndicat en possède une.

- les comptes de la classe 6 sont les comptes de charges. Toute dépense d\'entretien ou de réparation ayant pour effet le maintien en état normal d\'utilisation d\'un bien existant constitue une charge.
Les comptes travaux se trouvent également répertoriés dans cette classe.

- les comptes de la classe 7 sont les comptes de produits.
Ils correspondent à toutes les ressources possibles du syndicat (appels de fonds, subventions, produits financiers…)
Cette classification se rapproche beaucoup de celle du plan comptable des entreprises, mais n’y est pas rattachée.
L’arrêté fixe les règles de fonctionnement de ces comptes.

Les comptes de la classe 2 (immobilisations) et 3 (stocks) n’existent pas dans le plan de comptes de la copropriété, car les dépenses d’approvisionnement, de matériels et de travaux sont réparties intégralement dans l’année entre les copropriétaires.